Déposée le 27 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES LENTILLADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN domicilié(e) 21 Bd de Verdun - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 478 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN domicilié(e) 21 Bd de Verdun - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque LES LENTILLADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN, SARL - 21 Bd de Verdun - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 398478644
COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN - 21 Bd de Verdun - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562427 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous produits alimentaires conditionnés à base de lentilles aromatisés où non, tartinables, sous forme de mousse, de purée, utilisables en cuisine pour une consommation traditionnelle ainsi que des vinaigrettes et tous autres assaisonnements et décorations alimentaires.
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