Marque expirée - Marque en non vigueur

HEART OF THE SEA
COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN SARL au capital de 53357 Euros

Numéro de dépôt :
3513411
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
HEART OF THE SEA de COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN au capital de 53357 Euros

Présentation de la marque HEART OF THE SEA

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN au capital de 53357 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEART OF THE SEA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN au capital de 53357 Euros domicilié(e) 21 Boulevard de Verdun,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 478 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN SARL au capital de 53357 Euros domicilié(e) 21 Boulevard de Verdun,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEART OF THE SEA est expirée depuis le 13 juillet 2017.

COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN au capital de 53357 Euros a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO MOUL'


COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN SARL au capital de 53357 Euros - 21 Boulevard de Verdun,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 398478644


COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN SARL au capital de 53357 Euros - 21 Boulevard de Verdun,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, ragou, succédané de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles, miel, sirop de mélasse, beurre, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir eau de mer pour la cuisine eau de mer concentrée pour la cuisine.