Marque expirée - Marque en non vigueur

Foot'art
COMPTOIR COMMERCIAL ET INDUSTRIEL, S.A.

Numéro de dépôt :
3639217
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
Foot\'art de COMPTOIR COMMERCIAL ET INDUSTRIEL

Présentation de la marque Foot'art

Déposée le 25 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL ET INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Foot'art »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL ET INDUSTRIEL domicilié(e) Z.I. DE CHASSEREAU 2 RUE BERNARD PALISSY - 85600 - MONTAIGU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL ET INDUSTRIEL domicilié(e) Z.I. DE CHASSEREAU 2, rue Bernard Palissy - 85600 - MONTAIGU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foot'art est expirée depuis le 25 mars 2019.

COMPTOIR COMMERCIAL ET INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : AEROFIT , KID BINKE BINKE , STREET , LES DOUDOUNES , PANTOUFL ART , WINTOP , Petit FILOU , LYRIC , PETIT FILOU , BABOUCH'K


COMPTOIR COMMERCIAL ET INDUSTRIEL, S.A. - Z.I. DE CHASSEREAU 2 RUE BERNARD PALISSY - 85600 - MONTAIGU CEDEX - France


COMPTOIR COMMERCIAL ET INDUSTRIEL - Z.I. DE CHASSEREAU 2, rue Bernard Palissy - 85600 - MONTAIGU Cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512169 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.