Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTNET
Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L.) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98740321
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque PHYTNET

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L domicilié(e) 21 Rue Saint Fiacre, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 815 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Cabinet FIDAL - France.

La marque PHYTNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTNET est expirée depuis le 1 juillet 2008.

Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L a également déposé les autres marques suivantes : HELIO-PLUS , (Marque figurative) , C.C.L. , BIOCUTOIL , CALYPRO , Vazyl-Y , TRADER PRO , CUTILUX , HELI-TOP , PHYTPLUS


Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L.) (Société Anonyme) - 21 Rue Saint Fiacre, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 398815332


SA Cabinet FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Produits de nettoyage pour pulvérisateurs agricoles et pièces mécaniques.