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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L
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HELI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HELI
Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97681741
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HELI

Déposée le 6 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L domicilié(e) 21 Rue Saint Fiacre, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 815 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Cabinet FIDAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L a également déposé les autres marques suivantes : HELIO-PLUS , (Marque figurative) , C.C.L. , BIOCUTOIL , CALYPRO , Vazyl-Y , TRADER PRO , CUTILUX , HELI-TOP , PHYTPLUS


Comptoir Commercial des Lubrifiants (C.C.L) (Société Anonyme) - 21 Rue Saint Fiacre, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 398815332


SA Cabinet FIDAL - France


Inscription le 12 octobre 1999 - Rejet partiel n°286353 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 12 octobre 1999 - Rejet total n°286354 - Publication au BOPI 1999-10-12

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Adjuvants industriels et agricoles Préparations pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, herbicides, fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.