Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE J.-B. ETCHEMENDY
COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE SARL

Numéro de dépôt :
96638117
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE J.-B. ETCHEMENDY

Déposée le 5 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE J.-B. ETCHEMENDY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE domicilié(e) 11 RUE SAINTE EULALIE,64220 SAINT JEAN PIED DE PORT (dossier no 2309331) - 64220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 757 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE domicilié(e) 11 RUE SAINTE EULALIE,64220 SAINT JEAN PIED DE PORT (dossier no 2309331) - 64220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE J.-B. ETCHEMENDY est expirée depuis le 5 août 2016.


COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE SARL - 11 RUE SAINTE EULALIE,64220 SAINT JEAN PIED DE PORT (dossier no 2309331) - 64220 - France - SIREN 382757524


COMPTOIR COMMERCIAL DE NAVARRE - 11 RUE SAINTE EULALIE,64220 SAINT JEAN PIED DE PORT (dossier no 2309331) - 64220 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309331 - Publication au BOPI 2006-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.