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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR COMMERCIAL DE LUBRIFIANTS (C.C.L
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ANTIMOUSSE BOUILLIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANTIMOUSSE BOUILLIES
COMPTOIR COMMERCIAL DE LUBRIFIANTS (C.C.L.), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3688071
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
ANTIMOUSSE BOUILLIES de COMPTOIR COMMERCIAL DE LUBRIFIANTS (C.C.L

Présentation de la marque ANTIMOUSSE BOUILLIES

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR COMMERCIAL DE LUBRIFIANTS (C.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTIMOUSSE BOUILLIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR COMMERCIAL DE LUBRIFIANTS (C.C.L domicilié(e) 0 Z.I. Rue du Buisson du Roi - 60881 - LE MEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 815 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL DE LUBRIFIANTS (C.C.L.) domicilié(e) 0 Z.I. Rue du Buisson du Roi - 60881 - LE MEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTIMOUSSE BOUILLIES est expirée depuis le 30 octobre 2019.


COMPTOIR COMMERCIAL DE LUBRIFIANTS (C.C.L.), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 0 Z.I. Rue du Buisson du Roi - 60881 - LE MEUX - France - SIREN 398815332


COMPTOIR COMMERCIAL DE LUBRIFIANTS (C.C.L.) - 0 Z.I. Rue du Buisson du Roi - 60881 - LE MEUX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539936 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides.