Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial d'Orient
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VANAGARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial d'Orient domicilié(e) 3 rue des coquelicots, av Georges Brassense, BP 10003 - 94470 - Boissy Saint Léger - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Commercial d'Orient, M. Tigrane TCHERPACHIAN domicilié(e) 3 rue des coquelicots, av Georges Brassense, BP 10003 - 94470 - Boissy Saint Léger - France.
La marque VANAGARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comptoir Commercial d'Orient, SA - 3 rue des coquelicots, av Georges Brassense, BP 10003 - 94470 - Boissy Saint Léger - France - SIREN 562114488
Comptoir Commercial d'Orient, M. Tigrane TCHERPACHIAN - 3 rue des coquelicots, av Georges Brassense, BP 10003 - 94470 - Boissy Saint Léger - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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