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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT
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SPICE PEPPER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPICE PEPPER
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA

Numéro de dépôt :
3380881
Date de dépôt :
20/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015
SPICE PEPPER de COMPTOIR COMMERCIAL D\'ORIENT

Présentation de la marque SPICE PEPPER

Déposée le 20 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPICE PEPPER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, ZA DES HAUTES VARENNES, BP 3,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3, ALLEE DES COQUELICOTS, ZA DES HAUTES VARENNES, BP 3, AVENUE GEORGES BRASSENS,94470 CERGY SAINT CHRISTOPHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICE PEPPER est expirée depuis le 20 septembre 2015.

COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : VANAFRUIT , VANAGARDEN , ANAMANDINE , APERIFOOT , JARDIN DE CHOUCHANE , MINUT'FRUIT , LES ORIENTALES , FRUIMANDINE , LA MAISON DU FRUIT SEC , Le Jardin des oliviers


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA - 3 ALLEE COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, ZA DES HAUTES VARENNES, BP 3,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France - SIREN 562114488


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT - 3, ALLEE DES COQUELICOTS, ZA DES HAUTES VARENNES, BP 3, AVENUE GEORGES BRASSENS,94470 CERGY SAINT CHRISTOPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.