Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANCELLI Paris
Comptoir Commercial d'Orient, S.A.

Numéro de dépôt :
4077809
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2024
SCANCELLI Paris de Comptoir Commercial d\'Orient

Présentation de la marque SCANCELLI Paris

Déposée le 3 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial d'Orient auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCANCELLI Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial d'Orient domicilié(e) 3, allée des Coquelicots, Z.A. Hautes Varennes - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Commercial d'Orient domicilié(e) 3, allée des Coquelicots, Z.A. Hautes Varennes - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France.

La marque SCANCELLI Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANCELLI Paris est expirée depuis le 3 avril 2024.

Comptoir Commercial d'Orient a également déposé les autres marques suivantes : VANAFRUIT , VANAGARDEN , ANAMANDINE , APERIFOOT , JARDIN DE CHOUCHANE , MINUT'FRUIT , LES ORIENTALES , FRUIMANDINE , LA MAISON DU FRUIT SEC , Le Jardin des oliviers


Comptoir Commercial d'Orient, S.A. - 3, allée des Coquelicots, Z.A. Hautes Varennes - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France - SIREN 562114488


Comptoir Commercial d'Orient - 3, allée des Coquelicots, Z.A. Hautes Varennes - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France


Republication pour erratum - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Errata de la publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers.

Café, thé, cacao, sucre riz – succédanés du café pâtisseries et confiseries épices, biscuits, gâteaux sucreries, chocolat.

Fruits et légumes frais.