Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'IMPORTATION
/
FRAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAME
COMPTOIR COMMERCIAL D'IMPORTATION, Société anonyme, 42, rue Etienne Marcel, 75081 PARIS CEDEX 02.

Numéro de dépôt :
1165354
Date de dépôt :
11/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRAME

Déposée le 11 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'IMPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'IMPORTATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRAME est expirée depuis le 11 mars 1991.

COMPTOIR COMMERCIAL D'IMPORTATION a également déposé les autres marques suivantes : SOLARE , KATZLER , POWER , AUTREMENT L'EGYPTE , AUTREMENT ISRAËL , AUTREMENT L'ITALIE , CILUX , CILUX , POWER , SOLARE


COMPTOIR COMMERCIAL D'IMPORTATION, Société anonyme, 42, rue Etienne Marcel, 75081 PARIS CEDEX 02. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Inscription le 8 mars 1991 - Transmission de propriété n°52198 - Publication au BOPI 1991-03-08

Inscription - Transmission de propriété n°13707 - Publication au BOPI

Dispositifs, machines, appareils et installations pour le traitement de l'information, leurs parties constitutives et accessoires.