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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE
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ONDELIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONDELIS
COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE S.A.S

Numéro de dépôt :
98742875
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018

Présentation de la marque ONDELIS

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONDELIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE domicilié(e) 24 Rue AUDRAN,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2377469) - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 661 780 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE (CCC) domicilié(e) 24 Rue AUDRAN,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 (dossier no 2377469) - 17026 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONDELIS est expirée depuis le 21 juillet 2018.

COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : CCC , C.C.C. , VAGUENA , GOYAVE , énergies nouvelles solaire Pompe à chaleur bois


COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE S.A.S - 24 Rue AUDRAN,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2377469) - 17000 - France - SIREN 661780437


COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE (CCC) - 24 Rue AUDRAN,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 (dossier no 2377469) - 17026 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377469 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.