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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptoir Charentais du Chauffage
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énergies nouvelles solaire Pompe à chaleur bois
Marque expirée - Marque en non vigueur

énergies nouvelles solaire Pompe à chaleur bois
Comptoir Charentais du Chauffage, SAS

Numéro de dépôt :
3658164
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
énergies nouvelles solaire Pompe à chaleur bois de Comptoir Charentais du Chauffage

Présentation de la marque énergies nouvelles solaire Pompe à chaleur bois

Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptoir Charentais du Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « énergies nouvelles solaire Pompe à chaleur bois »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptoir Charentais du Chauffage domicilié(e) 24 rue AUDRAN - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 661 780 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Charentais du Chauffage domicilié(e) 24 AUDRAN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque énergies nouvelles solaire Pompe à chaleur bois est expirée depuis le 17 juin 2019.

Comptoir Charentais du Chauffage a également déposé les autres marques suivantes : CCC , ONDELIS , C.C.C. , VAGUENA , GOYAVE


Comptoir Charentais du Chauffage, SAS - 24 rue AUDRAN - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 661780437


Comptoir Charentais du Chauffage - 24 AUDRAN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Vente en gros et au détail de système de chauffage et productions d'énergie utilisant les énergies renouvelables dont bois, solaire, biomasse, éolien ; de système de chauffage utilisant des pompes à chaleur, des chaudières haute performance.

Conseil en matière d'économie d'énergie.