COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3368880
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2025
Présentation de la marque C.C.C.
Déposée le 30 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.C.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE domicilié(e) 18 avenue Arsène d'Arsonval - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 661 780 437 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque C.C.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE, Société par Actions Simplifiée - 18 avenue Arsène d'Arsonval - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 661780437
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 18 février 2016 - Changement d'adresse n°662994 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2015 n°2604143 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-09
Inscription le 6 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720721 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06
Tout appareil de chauffage, de distribution d'eau, d'aspiration, de ventilation, de climatisation, d'arrosage, de collecte et d'évacuation d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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