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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE CCC
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TAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAE
COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE (SA) CCC

Numéro de dépôt :
96655328
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque TAE

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE CCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE CCC domicilié(e) 24 rue Audran, 17026 LA ROCHELLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 661 780 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCC - France.

La marque TAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAE est expirée depuis le 11 décembre 2006.


COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE (SA) CCC - 24 rue Audran, 17026 LA ROCHELLE CEDEX 01 - France - SIREN 661780437


CCC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.