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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Caraïbes
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Bio Bagasse Concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Bagasse Concept
Comptoir Caraïbes, SARL

Numéro de dépôt :
4074518
Date de dépôt :
08/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2024
Bio Bagasse Concept de Comptoir Caraïbes

Présentation de la marque Bio Bagasse Concept

Déposée le 8 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Caraïbes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio Bagasse Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Caraïbes domicilié(e) chemin de Brissac, Saint-Jacques, 97118 SAINT-FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 898 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Caraïbes, M. HOUYAUX Daniel domicilié(e) chemin de Brissac, Saint-Jacques, 97118 SAINT-FRANCOIS - France.

La marque Bio Bagasse Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Bagasse Concept est expirée depuis le 8 mars 2024.

Comptoir Caraïbes a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir Caraïbes


Comptoir Caraïbes, SARL - chemin de Brissac, Saint-Jacques, 97118 SAINT-FRANCOIS - France - SIREN 799898432


Comptoir Caraïbes, M. HOUYAUX Daniel - chemin de Brissac, Saint-Jacques, 97118 SAINT-FRANCOIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.