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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR BOURGUIGNON DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES
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BOURGOGNE AVENUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE AVENUE
COMPTOIR BOURGUIGNON DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3421212
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016
BOURGOGNE AVENUE de COMPTOIR BOURGUIGNON DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Présentation de la marque BOURGOGNE AVENUE

Déposée le 3 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR BOURGUIGNON DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE AVENUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR BOURGUIGNON DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) 61 Rue de la Liberté Siège : DIJON (21000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 753 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats Maître Alain BERRY Avocat domicilié(e) 6 Rue Paul Verlaine, BP 57015,21070 DIJON CEDEX - 21070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE AVENUE est expirée depuis le 3 avril 2016.

COMPTOIR BOURGUIGNON DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : AUGER , BOURGOGNE HIGH STREET , BOURGOGNE MAIN STREET , BOURGOGNE STREET


COMPTOIR BOURGUIGNON DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) - 61 Rue de la Liberté Siège : DIJON (21000) - France - SIREN 015753643


FIDAL Société d'Avocats Maître Alain BERRY Avocat - 6 Rue Paul Verlaine, BP 57015,21070 DIJON CEDEX - 21070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Produits alimentaires : sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices.