Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLY
COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION C.A.D. (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1354583
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1996

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 13 mai 1986 par COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION C.A.D. (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION C.A.D. (G.I.E.), domicilié(e) 8-10, rue des Vignerons, 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la S.C.P.A.D. et R. GERVY - France.

La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 13 mai 1996.

COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION C.A.D. (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : OPERA


COMPTOIR APPROVISIONNEMENT DISTRIBUTION C.A.D. (G.I.E.) - 8-10, rue des Vignerons, 94300 VINCENNES. - France


la S.C.P.A.D. et R. GERVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Tentures murales, tissus.