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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptoir Alsacien de l'Innovation
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Chaudières à Ionisation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chaudières à Ionisation
Comptoir Alsacien de l'Innovation, SAS

Numéro de dépôt :
4090072
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2024
Chaudières à Ionisation de Comptoir Alsacien de l\'Innovation

Présentation de la marque Chaudières à Ionisation

Déposée le 12 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptoir Alsacien de l'Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chaudières à Ionisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptoir Alsacien de l'Innovation domicilié(e) 9 rue du rocher - 67310 - WASSELONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 278 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILET Pierre domicilié(e) 59 rue de l'église - 76660 - SMERMESNIL - France.

La marque Chaudières à Ionisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaudières à Ionisation est expirée depuis le 12 mai 2024.


Comptoir Alsacien de l'Innovation, SAS - 9 rue du rocher - 67310 - WASSELONNE - France - SIREN 795278324


M. GILET Pierre - 59 rue de l'église - 76660 - SMERMESNIL - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.