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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Aixois du Traitement des Eaux(C.A.T.E
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CATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATE
Comptoir Aixois du Traitement des Eaux S.A.R.L. (C.A.T.E.), RN 7 Palette, 13100 AIX EN PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1312080
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1994
CATE de Comptoir Aixois du Traitement des Eaux(C.A.T.E

Présentation de la marque CATE

Déposée le 11 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Aixois du Traitement des Eaux(C.A.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Aixois du Traitement des Eaux(C.A.T.E - France.

La marque CATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATE est expirée depuis le 11 décembre 1994.


Comptoir Aixois du Traitement des Eaux S.A.R.L. (C.A.T.E.), RN 7 Palette, 13100 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; en particulier, traitement des eaux et piscines et matériel.