Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEL
COMPTOIR AGRICOLE ET INDUSTRIEL DE CAMARGUE - CAMARGRI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1267750
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
03/04/1994

Présentation de la marque ORFEL

Déposée le 3 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE ET INDUSTRIEL DE CAMARGUE - CAMARGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ORFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE ET INDUSTRIEL DE CAMARGUE - CAMARGRI domicilié(e) 18, avenue Fontmaure, 63400 CHAMALIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNIN - France.

La marque ORFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEL est expirée depuis le 3 avril 1994.

COMPTOIR AGRICOLE ET INDUSTRIEL DE CAMARGUE - CAMARGRI a également déposé les autres marques suivantes : CAMARGRI


COMPTOIR AGRICOLE ET INDUSTRIEL DE CAMARGUE - CAMARGRI (S.A.) - 18, avenue Fontmaure, 63400 CHAMALIERES. - France


PERNIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.