Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABRI TRIVERT
COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99786731
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque ABRI TRIVERT

Déposée le 12 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABRI TRIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST domicilié(e) 892 avenue John Kennedy, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 220 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST S.A. - France.

La marque ABRI TRIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRI TRIVERT est expirée depuis le 12 avril 2009.

COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST a également déposé les autres marques suivantes : ABRI TRITEX , ABRI TRINFRA , ABRI TRIFRAISE , ABRI TRISPERGE , ABRI TRITHERM , CASALENE , TRIPLAST , TRICOUCH , INFRATHEX , TRIVERT


COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST Société Anonyme - 892 avenue John Kennedy, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 707220711


COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Peintures. Feuilles en matières plastiques à usage agricole, matières plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques mi-ouvrées, Matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc. Bâches, cordes, ficelle, liens non métalliques à usage agricole.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.