Déposée le 12 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ABRI TRIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST domicilié(e) 892 avenue John Kennedy, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 220 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST S.A. - France.
La marque ABRI TRIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST Société Anonyme - 892 avenue John Kennedy, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 707220711
COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Peintures. Feuilles en matières plastiques à usage agricole, matières plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques mi-ouvrées, Matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc. Bâches, cordes, ficelle, liens non métalliques à usage agricole.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ABRI TRIVERT"