Comptoir Agricole du Sud Est C.A.S.E. S.A. à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3172881
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
Présentation de la marque TRIHAIES
Déposée le 2 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) Comptoir Agricole du Sud Est C.A.S.E. à directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRIHAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir Agricole du Sud Est C.A.S.E. à directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 892 avenue J.F. Kennedy,84200 Carpentras - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 068 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Agricole du Sud Est C.A.S.E. S.A. à directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 892 avenue John F. Kennedy,84200 Carpentras - 84200 - France.
La marque TRIHAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIHAIES est expirée depuis le 2 juillet 2012.
Comptoir Agricole du Sud Est C.A.S.E. à directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : TRIVEA
Comptoir Agricole du Sud Est C.A.S.E. S.A. à directoire et conseil de surveillance - 892 avenue J.F. Kennedy,84200 Carpentras - 84200 - France - SIREN 401068036
Comptoir Agricole du Sud Est C.A.S.E. S.A. à directoire et conseil de surveillance - 892 avenue John F. Kennedy,84200 Carpentras - 84200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Produits chimiques destinés à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture matières plastiques à l'état brut Feuilles en matières plastiques à usage agricole, matières plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques mi ouvrées Bâches cordes ficelles liens non métalliques à usage agricole
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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