Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRITHEVA
COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST S.A. A directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3168704
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
TRITHEVA de COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST  A directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque TRITHEVA

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST A directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRITHEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST A directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 892 avenue John Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 068 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST S.A. A directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 892 avenue John Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.

La marque TRITHEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRITHEVA est expirée depuis le 7 juin 2012.

COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST A directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : TUNNILUX , HYDROGAINE , TUNNIFLEX , HYDROJET


COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST S.A. A directoire et conseil de surveillance - 892 avenue John Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 401068036


COMPTOIR AGRICOLE DU SUD-EST S.A. A directoire et conseil de surveillance - 892 avenue John Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Peintures Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Feuilles en matières plastiques à usage agricole, matières plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques mi-ouvrées. Bâches, cordes, ficelles, liens non métalliques à usage agricole.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.