Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDROJET
Comptoir Agricole du Sud-Est S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3628491
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
HYDROJET de Comptoir Agricole du Sud-Est à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque HYDROJET

Déposée le 9 février 2009 par la Société Anonyme (SA) Comptoir Agricole du Sud-Est à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROJET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir Agricole du Sud-Est à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 892 Avenue J.F. Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 068 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Agricole du Sud-Est domicilié(e) 892 Avenue J.F. Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROJET est expirée depuis le 9 février 2019.

Comptoir Agricole du Sud-Est à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : TRITHEVA , TUNNILUX , HYDROGAINE , TUNNIFLEX


Comptoir Agricole du Sud-Est S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - 892 Avenue J.F. Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 401068036


Comptoir Agricole du Sud-Est - 892 Avenue J.F. Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 2 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°727143 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).