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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (CAPA
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COQUAIN GEL LA GAMME LEGERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUAIN GEL LA GAMME LEGERE
Société anonyme: COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (CAPA)

Numéro de dépôt :
1410086
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1997
COQUAIN GEL LA GAMME LEGERE de COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (CAPA

Présentation de la marque COQUAIN GEL LA GAMME LEGERE

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (CAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COQUAIN GEL LA GAMME LEGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (CAPA domicilié(e) SERVAS, 01240 ST-PAUL DE VARAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque COQUAIN GEL LA GAMME LEGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUAIN GEL LA GAMME LEGERE est expirée depuis le 22 mai 1997.

COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (CAPA a également déposé les autres marques suivantes : COQUAIN GEL


Société anonyme: COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES (CAPA) - SERVAS, 01240 ST-PAUL DE VARAX. - France


Serge VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Plats cuisinés surgelés.