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Marques déposées par COMPTOIR AGRICOLE DE HOCHFELDEN (SOCIETE COOPERATIVE AGREEE No 37
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ARC EN FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN FRAIS
COMPTOIR AGRICOLE DE HOCHFELDEN (SOCIETE COOPERATIVE AGREEE No 37)

Numéro de dépôt :
1548793
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1998

Présentation de la marque ARC EN FRAIS

Déposée le 29 novembre 1988 par COMPTOIR AGRICOLE DE HOCHFELDEN (SOCIETE COOPERATIVE AGREEE No 37 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC EN FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR AGRICOLE DE HOCHFELDEN (SOCIETE COOPERATIVE AGREEE No 37), domicilié(e) 35, Route de Strasbourg, 67270 HOCHFELDEN - France.

La marque ARC EN FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN FRAIS est expirée depuis le 29 novembre 1998.

COMPTOIR AGRICOLE DE HOCHFELDEN (SOCIETE COOPERATIVE AGREEE No 37 a également déposé les autres marques suivantes : DUJOUR , COMPTOIR DUJOUR , CAROLUS


COMPTOIR AGRICOLE DE HOCHFELDEN (SOCIETE COOPERATIVE AGREEE No 37) - 35, Route de Strasbourg, 67270 HOCHFELDEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

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