Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITIVINA UNE DYNAMIQUE D AVENIR POUR LA VIGNE ET LE VIN D ALSACE
COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE

Numéro de dépôt :
4372207
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
VITIVINA UNE DYNAMIQUE D AVENIR POUR LA VIGNE ET LE VIN D ALSACE de COMPTOIR AGRICOLE D\'ACHAT ET DE VENTE

Présentation de la marque VITIVINA UNE DYNAMIQUE D AVENIR POUR LA VIGNE ET LE VIN D ALSACE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITIVINA UNE DYNAMIQUE D AVENIR POUR LA VIGNE ET LE VIN D ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE domicilié(e) 35 Route de Strasbourg - 67270 - HOCHFELDEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT STRASBOURGEOIS D'AVOCATS, Nicolas MULLER domicilié(e) 1 Rue du Général de Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque VITIVINA UNE DYNAMIQUE D AVENIR POUR LA VIGNE ET LE VIN D ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIVINA UNE DYNAMIQUE D AVENIR POUR LA VIGNE ET LE VIN D ALSACE arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE a également déposé les autres marques suivantes : REINE ANNE , ARAMIS , ATHOS , HOP FRANCE by Comptoir agricole , VitiVina , VitiVina by Comptoir agricole


COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE - 35 Route de Strasbourg - 67270 - HOCHFELDEN - France


GROUPEMENT STRASBOURGEOIS D'AVOCATS, Nicolas MULLER - 1 Rue du Général de Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres, compost, paillis, additifs chimiques aux insecticides, aux fongicides, bactéricides oenologiques, produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, préparation pour la régulation de la croissance des plantes ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ;

Câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique, bandes à lier métalliques, fils métalliques, fils à lier métalliques ;

Instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement ;

Papier, carton, adhésifs pour la papeterie, le ménage ou le bricolage, boîtes en papier ou en carton, emballages en papier ou en carton pour bouteilles, étiquettes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, impressions, imprimés ;

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;

Bouchons en liège, bouchons de bouteille, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ;

Bouteilles, verres à boire ;

Matières d'emballage autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques, ni en papier ou en carton ;

Produits de l'agriculture, semences (graines), arbustes, plantes, plants, pieds de vigne ;

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Alsace Grand Cru et/ou vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Alsace ou Vin d’Alsace et/ou vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Crémant d’Alsace ;

Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services d'approvisionnement pour des tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité ;

Impressions de dessins, conservation des aliments et des boissons ;

Education, formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs), recherches scientifiques, recherches techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, service de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture.