Déposée par voie électronique le 30 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compteur-energie.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TC CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compteur-energie.com domicilié(e) Centre Affaires EGB, 5 Avenue George Bataille - 60330 - Le Plessis Belleville - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 773 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compteur-energie.com, M. Thierry DUPONT domicilié(e) Centre Affaires EGB, 5 Avenue George Bataille - 60330 - Le Plessis Belleville - France.
La marque TC CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC CLIP arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.
Compteur-energie.com, SAS - Centre Affaires EGB, 5 Avenue George Bataille - 60330 - Le Plessis Belleville - France - SIREN 801773193
Compteur-energie.com, M. Thierry DUPONT - Centre Affaires EGB, 5 Avenue George Bataille - 60330 - Le Plessis Belleville - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques.
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