Déposée le 18 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptavenir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Comptavenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptavenir domicilié(e) 21 rue de Gouvieux - 60500 - CHANTILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptavenir domicilié(e) 21 rue de Gouvieux - 60500 - CHANTILLY - France.
La marque Comptavenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptavenir est expirée depuis le 18 août 2021.
Comptavenir, SAS - 21 rue de Gouvieux - 60500 - CHANTILLY - France
Comptavenir - 21 rue de Gouvieux - 60500 - CHANTILLY - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 16 avril 2012 - Retrait partiel n°573900 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités dans le secteur de la comptabilité.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires à savoir fourniture de solutions de fidélisation et d'outils de présentation et d'optimisation pour sites Internet de cabinets comptables ainsi que la conception graphique de sites Internet, de logos, d'identités visuelles, brochures de présentation, cartes de visite et outils de Web marketing ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; tous les services précités dans le secteur de la comptabilité.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités dans le secteur de la comptabilité.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités dans le secteur de la comptabilité.
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous les services précités dans le secteur de la comptabilité.
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