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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMPTAMEL
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COMPTAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTAMEL
COMPTAMEL (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
1178719
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMPTAMEL

Déposée le 29 avril 1981 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMPTAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMPTAMEL domicilié(e) 31, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque COMPTAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMPTAMEL est expirée depuis le 29 avril 1991.

COMPTAMEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTAMEL


COMPTAMEL (Groupement d'Intérêt Economique) - 31, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

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