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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) comptage immobilier services
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web'conso
Marque expirée - Marque en non vigueur

web'conso
comptage immobilier services, SA

Numéro de dépôt :
3681063
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
web\'conso de comptage immobilier services

Présentation de la marque web'conso

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) comptage immobilier services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « web'conso »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) comptage immobilier services domicilié(e) 30 avenue carnot - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 017 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comptage immobilier services domicilié(e) 30 avenue carnot - 91300 - MASSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque web'conso est expirée depuis le 2 octobre 2019.

comptage immobilier services a également déposé les autres marques suivantes : web'eau , web'calor , ECO'CALOR , VIGIL'AIR , éconobox


comptage immobilier services, SA - 30 avenue carnot - 91300 - MASSY - France - SIREN 582017810


comptage immobilier services - 30 avenue carnot - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique.