Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alegr'eau Assistance à la Location Entretien et Gestion des Relevés d'Eau
Comptage Immobilier Services - C.I.S, SAS

Numéro de dépôt :
3226851
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2013
Alegr\'eau Assistance à la Location Entretien et Gestion des Relevés d\'Eau de Comptage Immobilier Services - C.I.S

Présentation de la marque Alegr'eau Assistance à la Location Entretien et Gestion des Relevés d'Eau

Déposée le 6 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptage Immobilier Services - C.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Alegr'eau Assistance à la Location Entretien et Gestion des Relevés d'Eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptage Immobilier Services - C.I.S domicilié(e) Immeuble Serience - 30 avenue Carnot,91300 Massy - 91300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 017 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent RIGAL C.I.S domicilié(e) Immeuble Serience 30 avenue Carnot,91300 Massy - 91300 - France.

La marque Alegr'eau Assistance à la Location Entretien et Gestion des Relevés d'Eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alegr'eau Assistance à la Location Entretien et Gestion des Relevés d'Eau est expirée depuis le 6 mai 2013.

Comptage Immobilier Services - C.I.S a également déposé les autres marques suivantes : Répar'eau , RES'EAU


Comptage Immobilier Services - C.I.S, SAS - Immeuble Serience - 30 avenue Carnot,91300 Massy - 91300 - France - SIREN 582017810


Monsieur Vincent RIGAL C.I.S - Immeuble Serience 30 avenue Carnot,91300 Massy - 91300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 21 décembre 2004 - Gage constitué n°404442 - Publication au BOPI 2004-12-21

Inscription le 3 novembre 2006 - Gage radié n°443553 - Publication au BOPI 2006-11-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Appareils et instruments scientifiques de mesurage ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Installation, entretien et réparation de machines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.