Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPTAGE ET SERVICES - EQUATIO COMPTAGE ET SERVICES (S.A.)
CFCE COMPTAGE ET SERVICES (S.A.)
SDC COMPTAGE ET SERVICES (S.A.)
CEM COMPTAGE ET SERVICES (S.A.)
CALINDEX COMPTAGE ET SERVICES - (S.A.)
CG2E COMPTAGE ET SERVICES - (S.A.)
CLC COMPTAGE ET SERVICES - (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
98736353
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPTAGE ET SERVICES - EQUATIO COMPTAGE ET SERVICES, la Société Anonyme (SA) CFCE COMPTAGE ET SERVICES, la Société Anonyme (SA) SDC COMPTAGE ET SERVICES, la Société Anonyme (SA) CEM COMPTAGE ET SERVICES, la Société Anonyme (SA) CALINDEX COMPTAGE ET SERVICES, la Société Anonyme (SA) CG2E COMPTAGE ET SERVICES, CLC COMPTAGE ET SERVICES - (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPTAGE ET SERVICES - EQUATIO COMPTAGE ET SERVICES domicilié(e) 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) CFCE COMPTAGE ET SERVICES domicilié(e) 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) SDC COMPTAGE ET SERVICES domicilié(e) 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) CEM COMPTAGE ET SERVICES domicilié(e) 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) CALINDEX COMPTAGE ET SERVICES domicilié(e) 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) CG2E COMPTAGE ET SERVICES domicilié(e) 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France, CLC COMPTAGE ET SERVICES - (G.I.E.), domicilié(e) 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFCE COMPTAGE ET SERVICES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736353.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2008.


COMPTAGE ET SERVICES - EQUATIO COMPTAGE ET SERVICES (S.A.) - 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France

CFCE COMPTAGE ET SERVICES (S.A.) - 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France

SDC COMPTAGE ET SERVICES (S.A.) - 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France

CEM COMPTAGE ET SERVICES (S.A.) - 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France

CALINDEX COMPTAGE ET SERVICES - (S.A.) - 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France

CG2E COMPTAGE ET SERVICES - (S.A.) - 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France

CLC COMPTAGE ET SERVICES - (G.I.E.) - 86, rue Anatole France, 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


CFCE COMPTAGE ET SERVICES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

. appareils et instruments de mesurage Gestion de fichiers informatiques Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation.) Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie.) Communications pour terminaux d'ordinateurs. Distribution d'eau et d'électricité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.