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Marques déposées par la société COMPRESSEURS MECANIQUE FRIGORIFIQUES COMEF
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COMEF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMEF
COMPRESSEURS MECANIQUE FRIGORIFIQUES COMEF

Numéro de dépôt :
1379650
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque COMEF

Déposée le 14 novembre 1986 par la société COMPRESSEURS MECANIQUE FRIGORIFIQUES COMEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPRESSEURS MECANIQUE FRIGORIFIQUES COMEF domicilié(e) 61 rue Emile Zola, 69150 DECINES CHARPIEU (dossier no 2077791) - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 502 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2077791) - France.

La marque COMEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMEF est expirée depuis le 14 novembre 2006.


COMPRESSEURS MECANIQUE FRIGORIFIQUES COMEF - 61 rue Emile Zola, 69150 DECINES CHARPIEU (dossier no 2077791) - France - SIREN 966502221


OFFICE BLETRY - (dossier no 2077791) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1996 n°2077791 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 20 décembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°210465 - Publication au BOPI 1996-12-20

Inscription le 2 décembre 1996 - Recours en restauration n°209552 - Publication au BOPI 1996-12-02

Inscription le 12 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208841 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208841 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 27 octobre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°150891 - Publication au BOPI 1992-10-27

Installations frigorifiques et, notamment, compresseurs et groupes moto-compresseurs frigorifiques, ainsi que matériels connexes et similaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.