Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comprendre ! Aide et soutien scolaire à domicile
COMPRENDRE À DOMICILE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3216432
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
Comprendre ! Aide et soutien scolaire à domicile de COMPRENDRE À DOMICILE

Présentation de la marque Comprendre ! Aide et soutien scolaire à domicile

Déposée le 18 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPRENDRE À DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Comprendre ! Aide et soutien scolaire à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPRENDRE À DOMICILE domicilié(e) 5 bd de BELLEVUE,72140 SILLÉ LE GUILLAUME - 72140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 058 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAINGUENEAU Franck domicilié(e) 5 bd de Bellevue,72140 Sillé le Guillaume - 72140 - France.

La marque Comprendre ! Aide et soutien scolaire à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comprendre ! Aide et soutien scolaire à domicile est expirée depuis le 18 mars 2013.


COMPRENDRE À DOMICILE, S.A.R.L. - 5 bd de BELLEVUE,72140 SILLÉ LE GUILLAUME - 72140 - France - SIREN 445058456


MAINGUENEAU Franck - 5 bd de Bellevue,72140 Sillé le Guillaume - 72140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

aide et soutien scolaire à domicile