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Marques déposées par la société Compost'Ere
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En vacances, je composte mes biodéchets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

En vacances, je composte mes biodéchets
Compost'Ere, Association

Numéro de dépôt :
4098608
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
En vacances, je composte mes biodéchets de Compost\'Ere

Présentation de la marque En vacances, je composte mes biodéchets

Déposée le 10 juin 2014 par la société Compost'Ere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « En vacances, je composte mes biodéchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société Compost'Ere domicilié(e) ZI St Christophe, 6 rue Lavoisier - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 069 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compost'Ere, Mme Tavernier Sonia domicilié(e) ZI St Christophe, 6 rue Lavoisier - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France.

La marque En vacances, je composte mes biodéchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En vacances, je composte mes biodéchets est expirée depuis le 10 juin 2024.


Compost'Ere, Association - ZI St Christophe, 6 rue Lavoisier - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France - SIREN 790069421


Compost'Ere, Mme Tavernier Sonia - ZI St Christophe, 6 rue Lavoisier - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Fourniture d'outils d'animations et de communication à but educatif sur le compostage dans les établissements touristiques.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; Accompagnement technique des établissements touristiques à l'installation de dispositifs de compostage (travaux d'ingenieurs).