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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOST DIFFUSION FRANCEà
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CD FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD FRANCE
COMPOST DIFFUSION FRANCE (S.A.R.L.) à

Numéro de dépôt :
1402579
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
07/04/1997
CD FRANCE de COMPOST DIFFUSION FRANCEà

Présentation de la marque CD FRANCE

Déposée le 7 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOST DIFFUSION FRANCEà auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « CD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOST DIFFUSION FRANCEà domicilié(e) résidence Kennedy, 15, avenue Foch, 54000 NANCY. - France.

La marque CD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD FRANCE est expirée depuis le 7 avril 1997.


COMPOST DIFFUSION FRANCE (S.A.R.L.) à - résidence Kennedy, 15, avenue Foch, 54000 NANCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Amendements organiques, machines et outils, outils et instruments à main, plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.