Déposée le 7 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « COMPOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSPHERE domicilié(e) 1 RUE PAULING, TECHNIPARC, ZAC DE LA NOUE ROUSSEAU - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 226 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque COMPOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOSPHERE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.
COMPOSPHERE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOBELLE
COMPOSPHERE, société à responsabilité limitée - 1 RUE PAULING, TECHNIPARC, ZAC DE LA NOUE ROUSSEAU - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France - SIREN 501226625
BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09
Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490823 - Publication au BOPI 2009-02-12
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713285 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2017 n°2667333 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-21
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.
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