Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPOBELLE
COMPOSPHERE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3577436
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/05/2028
COMPOBELLE de COMPOSPHERE

Présentation de la marque COMPOBELLE

Déposée le 26 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « COMPOBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSPHERE domicilié(e) 1 RUE PAULING, TECHNIPARC, ZAC DE LA NOUE ROUSSEAU - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 226 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque COMPOBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3577436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOBELLE arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

COMPOSPHERE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOSPHERE


COMPOSPHERE, Société à responsabilité limitée - 1 RUE PAULING, TECHNIPARC, ZAC DE LA NOUE ROUSSEAU - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France - SIREN 501226625


BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720600 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680648 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

– machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et/ou machines pour l'élimination des déchets et/ou des ordures, tels que broyeurs d'ordures, compacteurs de déchets ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion et d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux), non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles et/ou sacs à ordures, en papier et/ou en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; poubelles ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage (actionné manuellement) ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verres (récipients), vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, réservations de places de voyage, agences de tourisme (sauf réservation d'hôtels, de pensions) ; distribution du courrier, de colis, de journaux ; distribution d'eau et/ou d'électricité ; remorquage, déchargement, déménagement ; exploitation de transbordeurs (transport), remorquage maritime, renflouage de navires ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; dépôt, gardiennage d'habits, de marchandises ; transport et décharge d'ordures et/ou de déchets ; location de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; location de matériels de transport, d'emballage et d'entreposage ; location d'appareils ou installations de distribution d'énergie et/ou d'eau ; location de réfrigérateurs ; location de garages, d'entrepôts.

Services de traitement de matériaux, impliquant une modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine des métaux (hormis contre la rouille), du textile, du papier, photographique, des liquides, des gaz, des déchets ; services d'informations et/ou conseils en matière de traitement des matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; retouche de vêtements ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus, de textiles ; reliure de documents ; étamage ; production d'énergie, purification et régénération de l'air ; traitement des ordures et/ou de déchets tels que destruction, incinération, recyclage ; décontamination de matériaux dangereux ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; imprimerie ; location d'outils ou de matériels pour le traitement ou la transformation de matériaux ou d'objets ; location d'appareils de production d'énergie, de générateurs ; location de machines à coudre, à tricoter.