Déposée le 29 septembre 1992 par COMPOSITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « COMPOSITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est COMPOSITEX, domicilié(e) 14 rue Gustave Eiffel, 74268 SEYNOD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.
La marque COMPOSITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITEX est expirée depuis le 29 septembre 2002.
COMPOSITEX - 14 rue Gustave Eiffel, 74268 SEYNOD - France
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; automobiles, avions, bateaux; bicyclettes, cadres de bicyclettes, guidons de bicyclettes, jantes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, garde-boue; cabines pour le transport par câbles; charrettes de golf; chenilles pour véhicules; enjoliveurs; véhicules frigorifiques; jantes de roues de véhicules; motocyclettes; pare-chocs de véhicules; porte-bagages pour véhicules; sièges de véhicules; voitures de sport; téléphériques, télésièges; roues de véhicules.Produits en matières plastiques mi-ouvrés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; cannes à pêche; cannes de golf; planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing; queues de billard; raquettes; skis.Recherche scientifique et industrielle; conseils en construction; contrôle de qualité; essais de matériaux; études de projets techniques; dessin industriel; travaux d'ingénieurs; recherches en mécanique, recherches techniques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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