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Marques déposées par COMPOSITEC
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COMPOSI'TEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPOSI'TEC
COMPOSITEC

Numéro de dépôt :
1676622
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010
COMPOSI\'TEC de COMPOSITEC

Présentation de la marque COMPOSI'TEC

Déposée le 4 juillet 1991 par COMPOSITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOSI'TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPOSITEC, domicilié(e) Association loi 1901 Voie B127 Modul Batiment C, SAVOIE TECHNOLAC BP 252, 73375 LE BOURGET DU LAC (dossier no 2175624) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPOSITEC domicilié(e) (dossier no 2175624) - France.

La marque COMPOSI'TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque COMPOSI'TEC est expirée depuis le 25 avril 2010.

COMPOSITEC a également déposé les autres marques suivantes : COMPOSITEC FORMATION , COMPOSITEC INNOVATION , COMPOSITEC , COMPOSITEC CENTRE DE RESSOURCES MATERIAUX COMPOSITES , ComposINNOV


COMPOSITEC - Association loi 1901 Voie B127 Modul Batiment C, SAVOIE TECHNOLAC BP 252, 73375 LE BOURGET DU LAC (dossier no 2175624) - France


COMPOSITEC - (dossier no 2175624) - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2000 n°2175624 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232228 - Publication au BOPI 1997-02-03

Education et divertissements;formation professionnelle, formation dans le domaine des matériaux composites et de leurs procédés de fabrication.Consultations professionnelles et études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);consultations professionnelles et études de projets dans le domaine des matériaux composites et de leurs procédés de fabrication;dessin industriel;exploitation de brevets;services d'analyse des matériaux composites;recherches techniques;recherches dans le domaine des matériaux composites et leurs procédés de fabrication;analyses chimiques;essais de matériaux;essais de matériaux composites;services de laboratoire de recherches, d'études, d'analyses, d'essais de matériaux composites;location d'appareils ou d'instruments scientifiques;location d'appareils ou d'instruments scientifiques d'analyses, d'essais, d'études ou de recherches sur les matériaux composites;location de machines, d'appareils ou d'installations de matériaux composites; travaux d'ingénieurs, expertises sur les matériaux composites et leurs procédés de fabrication

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.