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Marques déposées par la société COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à Directoire et Conseil de surveillance
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VOLUMES & FORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUMES & FORMES
COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95584795
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque VOLUMES & FORMES

Déposée le 11 août 1995 par la société COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à Directoire et Conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLUMES & FORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) 80, Rue Louis Martin, 54230 NEUVES MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 973 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPOSITE TECHNOLOGIE S.a - France.

La marque VOLUMES & FORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUMES & FORMES est expirée depuis le 11 août 2005.

COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à Directoire et Conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : SCULPTURE D'ENTREPRISE


COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à Directoire et Conseil de surveillance - 80, Rue Louis Martin, 54230 NEUVES MAISONS - France - SIREN 383973062


COMPOSITE TECHNOLOGIE S.a - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Objet d'art en matériaux composite à base de résine artificielle