Déposée le 26 février 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Composite NAVAL &INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FABULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Composite NAVAL &INDUSTRIE domicilié(e) ZA ROUTE DE LESSAY,50250 LA HAYE DU PUITS - 50250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 006 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.N.I. domicilié(e) ZA Route de LESSAY,50250 LA HAYE DU PUITS - 50250 - France.
La marque FABULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABULO est expirée depuis le 26 février 2012.
EURL Composite NAVAL &INDUSTRIE - ZA ROUTE DE LESSAY,50250 LA HAYE DU PUITS - 50250 - France - SIREN 424006245
C.N.I. - ZA Route de LESSAY,50250 LA HAYE DU PUITS - 50250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air, par eau Vêtements, chaussures, chapellerie Jouets, jeux
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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