Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUT BAIGNE AVEC EVIDENCE PISCINES POLYESTER
COMPOSITE INDUSTRIE DU PERIGORD, SARL

Numéro de dépôt :
4247577
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
TOUT BAIGNE AVEC EVIDENCE PISCINES POLYESTER de COMPOSITE INDUSTRIE DU PERIGORD

Présentation de la marque TOUT BAIGNE AVEC EVIDENCE PISCINES POLYESTER

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSITE INDUSTRIE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT BAIGNE AVEC EVIDENCE PISCINES POLYESTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSITE INDUSTRIE DU PERIGORD domicilié(e) ZAE LES GRAULES - 24400 - LES LECHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPOSITE INDUSTRIE DU PERIGORD, M. Jean-Paul CLAVERIE domicilié(e) ZAE LES GRAULES - 24400 - LES LECHES - France.

La marque TOUT BAIGNE AVEC EVIDENCE PISCINES POLYESTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT BAIGNE AVEC EVIDENCE PISCINES POLYESTER arrivera à expiration en date du 8 février 2026.


COMPOSITE INDUSTRIE DU PERIGORD, SARL - ZAE LES GRAULES - 24400 - LES LECHES - France


COMPOSITE INDUSTRIE DU PERIGORD, M. Jean-Paul CLAVERIE - ZAE LES GRAULES - 24400 - LES LECHES - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Constructions transportables non métalliques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) .