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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPOSER Scop
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TEXTES ET IMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTES ET IMAGE
COMPOSER Scop S.A.

Numéro de dépôt :
95562103
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque TEXTES ET IMAGE

Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPOSER Scop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTES ET IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPOSER Scop domicilié(e) 26, rue Marie-Magné, 31027 TOULOUSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 051 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPOSER Scop S.A. - France.

La marque TEXTES ET IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTES ET IMAGE est expirée depuis le 6 mars 2005.

COMPOSER Scop a également déposé les autres marques suivantes : PUBLICS ET IMAGE , VOLUMES ET IMAGE , IMAGE ET MULTIMEDIA


COMPOSER Scop S.A. - 26, rue Marie-Magné, 31027 TOULOUSE cedex - France - SIREN 320051022


COMPOSER Scop S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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