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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSE
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IRON JAW CLAMPING SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRON JAW CLAMPING SYSTEM
COMPOSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3867874
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2021
IRON JAW CLAMPING SYSTEM de COMPOSE

Présentation de la marque IRON JAW CLAMPING SYSTEM

Déposée le 19 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IRON JAW CLAMPING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSE domicilié(e) 8B avenue de la Gare - 01100 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 869 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque IRON JAW CLAMPING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRON JAW CLAMPING SYSTEM est expirée depuis le 19 octobre 2021.

COMPOSE a également déposé les autres marques suivantes : compose


COMPOSE, Société par Actions Simplifiée - 8B avenue de la Gare - 01100 - BELLIGNAT - France - SIREN 404869406


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 30 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657168 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-30

Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710610 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27

Fermetures métalliques ; système de fermeture métallique auxiliaire ;

Machines de transformation des matières plastiques, presses d'injection ou de compression des matières plastiques, machines de soufflage des matières plastiques, machines combinées d'injection ou de compression et de soufflage des matières plastiques, appareils de fabrication des préformes, de corps creux et de containers en matières plastiques. Machines de moulage par rotation de matières thermoplastiques et machines de malaxage et de refroidissement de matières thermoplastiques ;

Traitement des matières plastiques, à savoir traitement à façon par moulage, injection, extrusion, soufflage, moussage, calandrage ou roto moulage ; services de métallisation, de peinture ou autres recouvrements de pièces en matière plastique. Traitement de séparation des couleurs, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole.