Déposée le 2 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « compose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-28 du 11 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSE domicilié(e) 8 b avenue de la Gare - 01100 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 869 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque compose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPOSE, Société par actions simplifiée - 8 b avenue de la Gare - 01100 - BELLIGNAT - France - SIREN 404869406
IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 17 mai 2010 - Renonciation partielle n°523588 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562581 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement avec limitation le 29 mai 2018 n°2682590 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29
Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs. ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; ; Machines de transformation des matières plastiques, presses d'injection ou de compression des matières plastiques, machines de soufflage des matières plastiques, machines combinées d'injection ou de compression et de soufflage des matières plastiques, appareils de fabrication des préformes, de corps creux et de containers en matières plastiques. Machines de moulage par rotation de matières thermoplastiques et machines de malaxage et de refroidissement de matières thermoplastiques. ; Traitement des matières plastiques, à savoir traitement à façon par moulage, injection, extrusion, soufflage, moussage, calandrage ou roto moulage ; services de métallisation, de peinture ou autres recouvrements de pièces en matière plastique, traitement de séparation des couleurs, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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