Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASALTITHE
COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M ), (société à responsabilité limitée), Chemin de la Borde, 78630 MONTESSON

Numéro de dépôt :
1244218
Date de dépôt :
01/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1993

Présentation de la marque BASALTITHE

Déposée le 1 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASALTITHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque BASALTITHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASALTITHE est expirée depuis le 1 septembre 1993.

COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M a également déposé les autres marques suivantes : BASALITHE


COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M ), (société à responsabilité limitée), Chemin de la Borde, 78630 MONTESSON - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.