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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M
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BASALITHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASALITHE
COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M ), (société à responsabilité limitée), Chemin de la Borde, 78360 MONTESSON

Numéro de dépôt :
1244219
Date de dépôt :
01/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1993

Présentation de la marque BASALITHE

Déposée le 1 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASALITHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque BASALITHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASALITHE est expirée depuis le 1 septembre 1993.

COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M a également déposé les autres marques suivantes : BASALTITHE


COMPOSANTS-MATERIAUX MANUFACTURES ( C 2 M ), (société à responsabilité limitée), Chemin de la Borde, 78360 MONTESSON - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.